Gwladys Lecarpentier
Présidente

TITRE 1 : PRESENTATION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 1 : Constitution

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901
et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : EQUIAVENTURAS

ARTICLE 2 : Objet

L’objet de l’Association Equiaventuras est de favoriser, développer et promouvoir :
La réalisation de la traversée de l’Amérique Centrale à cheval en totale autonomie.

Afin de pouvoir réaliser ce projet les membres de l’association devront rechercher des sponsors, mettre
en place des partenariats avec tout organisme intéressé, planifier les itinéraires, rechercher des
informations, et assurer le suivi du projet.
L’association retransmettra des informations sur l’avancement du projet via Internet pour les amateurs
de voyage, sponsors et partenaires.

ARTICLE 3 : Domaine d’Activité principal

Le domaine principal d’activité d’Equiaventuras est la réalisation et la gestion logistique de la traversée
de l’Amérique Centrale à cheval.
A ce titre, Equiaventuras s’oblige
• à tenir une comptabilité.
• à réaliser des contrats avec ses partenaires.

ARTICLE 4 : Siège social

Le siège social est fixé à l’adresse : Résidence Condorcet 1 – 160 C rue Lavoisier – 78800 HOUILLES
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 5 : Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont :
• Un site Internet www.equiaventuras.com , des partenaires matériels et financiers ainsi que des
donateurs
• les publications, les conférences, les réunions de travail
• l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de
l’association
• la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son
objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

ARTICLE 6 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

TITRE II : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 7 : Composition de l’association

L’association se compose de membres fondateurs, de membres d’honneurs, de membres
bienfaiteurs, de membres adhérents.
• Les membres fondateurs sont membres de droit du conseil d’administration et du premier bureau
issu de la création de l’association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont
le droit de participer à l'assemblée générale avec voix délibérative
• Les membres d'honneurs sont désignés par l'assemblée générale pour les services qu'ils ont rendus
ou rendent à l'association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droit de
participer à l'assemblée générale avec voix délibérative
• Les membres bienfaiteurs qui acquittent une cotisation annuelle spéciale fixée par l'assemblée
générale ont le droit de participer à l'assemblée générale avec voix délibérative.
• Les membres adhérents sont des personnes physiques ou morales qui acquittent une cotisation
fixée annuellement par l'assemblée générale. Ils sont membres de l'assemblée générale avec
voix délibérative.

ARTICLE 8 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation
dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :
• la démission adressée par écrit au président de l'association,
• l'exclusion prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux présents statuts ou pour
tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association,
• la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave
• le décès.

ARTICLE 10 : Responsabilité des membres

Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés
par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements. En matière de gestion, la
responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du
conseil d’administration et aux membres de son bureau.

TITRE III : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 11 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres
de l’association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par écrit
et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les
comptes de l’exercice financier.
Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des
membres du conseil d’administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents. Elles sont prises à
bulletins levés, excepté pour l'élection des membres du conseil d'administration pour laquelle le
scrutin secret est requis.

ARTICLE 12 : Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil d’administration comprenant au moins 3 membres élus
pour une période de 2 ans. Les membres sont rééligibles.
En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement
de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée
générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le
mandat des membres remplacés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais non au bureau.

ARTICLE 13 : Réunion du Conseil d'administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué
par le président ou sur demande écrite au président de l'association d'au moins un quart de ses
membres.
Le président convoque par écrit les membres du conseil d’administration aux réunions en précisant
l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage,
la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence au moins de la moitié des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration
puisse délibérer valablement.

ARTICLE 14 : Pouvoir du conseil d'administration

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de
l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par l’assemblée générale. Il peut autoriser
tous actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence de l’assemblée générale
ordinaire ou extraordinaire.
Il est chargé :
• de la mise en œuvre des orientations décidées par l'assemblée générale.
• de la préparation des bilans, de l'ordre du jour et des propositions de modification du règlement
intérieur présentés à l'assemblée générale.
• de la préparation des propositions de modifications des statuts présentés à l'assemblée
générale extraordinaire.

ARTICLE 15 : Le bureau

Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:
• un Président
• un Trésorier
• un Secrétaire
Le bureau prépare les réunions du conseil d'administration dont il exécute les décisions et traite
les affaires courantes dans l'intervalle des réunions du conseil d'administration.
Le Président assure la maintenance du site Internet de l’association Equiaventuras
Le Secrétaire est chargé de la correspondance statuaire, notamment de l’envoi des convocations.
Il rédige les procès verbaux des instances statuaires et en assure la transcription sur les registres
prévus à cet effet.
Le Trésorier tient scrupuleusement à jour les comptes de l’association.

ARTICLE 16 : Rémunération

Les fonctions de membres du conseil d'administrations sont bénévoles seuls les frais et débours
occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursées au vu des
pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l ‘assemblée générale ordinaire doit faire mention des
remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres
du conseil d’administration.

ARTICLE 17 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande écrite au président du quart des membres, le président convoque
une assemblée générale extraordinaire.
Les conditions de convocations sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.
Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié des membres de
l’association soient présents. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est
convoquée à nouveau, à quinze jours d’intervalle.
Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre de présents
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

TITRE IV : LES RESSOURCES DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 18 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :
• des cotisations
• des subventions de l’état, des collectivités territoriales et des établissements publics
• du produit des manifestations qu’elle organise
• des rétributions des services rendus ou des prestations fournies par l'association
• de dons manuels
• des partenaires

ARTICLE 19 : Organisation comptable

En référence à l’article 3 des présents statuts, les comptes de bilan et les comptes de résultats que
l’association doit établir chaque année peuvent être vérifiés par un commissaire aux comptes
désigné sur la liste des commissaires aux comptes du ressort géographique du siège social de
l’association.

TITRE V : LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 20 : Dissolution

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs
qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs.
Les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apport
financiers, mobiliers ou immobiliers, une part quelconque des biens de l’association. L’actif net
subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts
similaires et qui seront désignés par l’assemblée générale extraordinaire.


Fait à Houilles le 9 mai 2008

Pour le Président Gwladys Lecarpentier
Pour le Trésorier François Tabuada
Pour le Secrétaire Nelly Davies